Revenons à nos moutons : un impératif pour nos territoires et notre pays

Revenons à nos moutons : un impératif pour nos territoires et notre pays

Les prédateurs

Sujet sensible par excellence, le thème des rapports entre troupeaux ovins et prédateurs est également un sujet d'importance pour la filière sur lequel vos rapporteurs se sont penchés avec une grande attention. Ils se sont ainsi rendus dans les massifs de montagne où des attaques de prédateurs, quelle que soit leur nature (loups, ours, lynx, rapaces ...), ont fait des ravages dans les troupeaux. Ils y ont surtout instillé un climat d'angoisse, d'incompréhension et, souvent, de colère, chez les éleveurs.

Vos rapporteurs ont été particulièrement sensibles au désarroi d'éleveurs qui, en plus d'une situation économique difficile, doivent gérer la présence de ces espèces animales. Des espèces que l'homme, paradoxalement, a combattues pendant plusieurs siècles avant de parvenir à les chasser de ses espaces de vie, puis de se décider à les y réintroduire. Ils demandent donc, d'une façon générale, un profond réexamen du principe et des conditions de coexistence entre pastoralisme et présence de grands prédateurs.

a) Une présence désormais bien établie en France

La population de prédateurs présente dans les massifs français est imparfaitement connue.

S'agissant tout d'abord des loups, on en compterait, dans les massifs alpins, un minimum de 120, provenant probablement des alpes italiennes, où ils sont en quantité bien supérieure. Selon les services de l'Etat, leur population serait incontestablement en hausse, tout comme leur occupation territoriale.

Dans les Pyrénées, les premiers indices de présence sont suspectés dès 1995. Ce n'est qu'en 1999, suite à des analyses génétiques, que l'arrivée du loup de lignée Italie-Mercantour est confirmée. De 1999 à 2007, on constate une continuité de la présence du loup dans les Pyrénées-Orientales, avec une alternance des massifs occupés.

La trace de loups aurait également été relevée, dès 1996, dans le Massif central.

Les ours sont, quant à eux, concentrés dans les Pyrénées, où ils ont été réintroduits pour la première fois en 1996 et 1997. Les ours de souche pyrénéenne sont situés en Béarn, dans les vallées d'Aspe et d'Ossau. Cette population a été renforcée par quelques ours d'origine slovène, à l'origine des nombreux problèmes avec les bergers et populations locales. Une vingtaine de bêtes serait aujourd'hui présente dans la chaîne pyrénéenne.

Un peu moins menacés que les loups et les ours, les lynx, à l'exception du lynx ibérique, ont eux aussi recolonisé ces dernières années plusieurs pays, dont la France, à partir de l'Europe centrale. Ils sont surtout présents dans le Jura.

Enfin, les rapaces (aigles, vautours ...), mais également les oiseaux carnassiers (grands corbeaux ...), sont présents en quantité dans les massifs montagneux et ne font d'ailleurs pas l'objet des mêmes règles et dispositifs de protection que les précédents.

b) Des conséquences délétères sur les troupeaux

Selon le ministère en charge de l'écologie, le nombre d'attaques de loups est passé d'une cinquantaine en 1994 à près de 900 en 2006. Si 200 victimes « seulement » étaient comptabilisées en 1994, ce chiffre est d'environ 3.000 en 2006.

Dans les Hautes-Alpes, l'attaque la plus grave, attribuée d'après les témoignages à des loups, s'est produite le 19 juillet 2007. La moitié du cheptel d'un éleveur de la vallée de la Maurienne, soit près de 500 animaux, s'est tuée en sautant d'une barre rocheuse, effrayée par un prédateur la poursuivant. L'éleveur victime de cet accident avait d'ailleurs déjà subi pas moins de neuf attaques en 2004.

Dans les Alpes-Maritimes, 403 moutons ont péri le 20 juillet 2002 sur la commune de Moulinet, directement victimes d'une attaque de loups.

Dans les Pyrénées, c'est surtout l'ours qui est à l'origine des dommages les plus fréquents : selon le ministère en charge de l'écologie, il y ferait entre 200 et 300 victimes parmi le troupeau ovin chaque année. Cependant, deux attaques sans doute dues à des loups, ayant provoqué la mort de quelques brebis, ont été enregistrées en 2005.

Ces dernières années, on note globalement une stabilisation du nombre d'attaques (dossiers confirmés et probables) de lynx dans les massifs vosgien, jurassien et alpin : 59 attaques en 2002, 69 en 2003, 73 en 2004 et 58 en 2005.

Il n'existe actuellement aucune donnée fiable sur les dégâts aux animaux de rente par les rapaces et autres oiseaux, dont les attaques visent plus particulièrement des animaux nouveaux-nés et de jeunes agneaux.

Aux brebis mortes ou blessées s'ajoutent les effets néfastes des attaques sur le troupeau restant. Dès lors que les animaux ont subi ce stress et même s'ils sont indemnes, ils deviennent moins productifs, les agneaux s'amaigrissant et les brebis avortant plus fréquemment. Ainsi, pour un éleveur faisant de la sélection, le pourcentage de perte se situerait autour de 5 à 6%. En cas d'attaques, d'affolement et de stress, il atteindrait 10 à 15%.

Les conséquences néfastes des prédateurs ne portent pas seulement sur les troupeaux, mais également, de façon indirecte, sur les paysages. Dans les Alpes, le regroupement des brebis pour les protéger du loup a entraîné l'abandon de zones de pâturages éloignées ou difficiles d'accès, avec des conséquences sur la biodiversité et la qualité des paysages.

c) Un coût très élevé pour les finances publiques

Les mesures prises par les pouvoirs publics pour assurer la gestion des prédateurs dans les zones de montagnes sont de diverses natures : suivi des populations animales, soutien aux élevages qui y sont confrontés, indemnisation des pertes subies par les éleveurs, opérations d'information et de communication ...

Selon la réponse qui a été faite au nom du ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables par le secrétaire d'Etat aux transports à la question posée par l'un de vos rapporteurs^17(*), le coût de l'ensemble de ces mesures a représenté pas moins de 6,3 millions d'euros en 2006. Vos rapporteurs tiennent à souligner l'importance de ces dépenses, notamment au regard de la situation économique d'une filière comme celle de l'élevage ovin. Les éleveurs confrontés aux prédateurs la perçoivent de façon d'autant plus négative qu'ils ont le sentiment d'être moins soutenus que les animaux faisant l'objet de ces politiques de conservation.

La dépense occasionnée dans les Pyrénées représente près de 30 % de ce budget et, dans l'arc alpin, près de 70 %. Par catégorie de dépenses, le suivi des espèces représente environ 11 % de la dépense, l'aide au pastoralisme 70 %, l'indemnisation des dégâts 13 %, et les actions d'informations et de développement local 6 %.

La mise en oeuvre de ces actions nécessite l'intervention de différents services de l'Etat -le ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, et le ministère de l'agriculture et de la pêche- ainsi que de ses établissements publics -l'Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS) et les Parcs nationaux, ces derniers en leur qualité de gestionnaires d'espaces protégés-. Certains parcs naturels régionaux ont pu également s'impliquer dans les démarches d'accompagnement des activités en présence de loups.

Le nombre d'agents affectés aux missions d'animation et d'appui technique à la protection des troupeaux dans les services du ministère chargé de l'agriculture et de la pêche et du ministère chargé de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, ainsi que dans leurs établissements publics, est d'environ quarante sur l'ensemble de l'aire de répartition des trois espèces, 75 % des effectifs étant mobilisés dans les Alpes.

Le tableau synthétique suivant fournit les crédits en euros consacrés à la conservation des grands carnivores en France pour l'année 2006, en fonction de l'espèce concernée et de la catégorie de dépenses.

	Ours	Loup	Lynx	TOTAL
Suivi de l'espèce	450 000	260 000	5 000	715 000
Soutien au pastoralisme	963 000	3 400 000		4 363 000
Indemnisation des dégâts	112 000	690 000	31 000	833 000
Actions d'information et activités partenariales	350 000	40 000		390 000
TOTAL	1 875 000	4 426 000		6 301 000

Source : ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

Le tableau ci-après fait quant à lui état des effectifs mobilisés en équivalents temps plein (ETP) pour la conduite de ces actions par espèce.

	Administrations de l'Etat (ministères chargés de l'écologie et de l'agriculture)	Etablissements publics (ONCFS et parcs nationaux)
Ours	5	10
Loup/lynx	15 dont 8 techniciens pastoraux	10

Source : ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

d) Une indemnisation souvent problématique des dégâts occasionnés

Si la blessure ou la mort d'une brebis suite à une attaque de grand carnivore peut faire théoriquement l'objet d'une indemnisation par l'Etat, celle-ci est cependant sujette à critiques, le plus souvent.

Tout d'abord, les critères d'indemnisation sont si restrictifs, et la façon dont ils sont appliqués par l'administration si stricte, qu'ils rendent difficile, et même parfois impossible, toute indemnisation. Celle-ci n'est en effet due qu'à condition que la responsabilité du prédateur ne puisse être écartée. Or, s'agissant par exemple du loup, les traces de sa présence -poils, excréments, traces de pas ...- sont très difficiles à retrouver a posteriori : elles ne sont vérifiées que dans un cas sur cinquante environ.

En outre, seules étant indemnisées les bêtes tuées sur les parcelles appartenant à l'éleveur, ne le seront pas celles que des prédateurs auront fait fuir sur d'autres terres, avant de les y achever. Or, il est courant que des brebis, effrayées par des loups par exemple, s'enfuient de leur espace de pâturage pour être rattrapées et tuées sur des terres contiguës. En outre, les moutons qui ne sont pas retrouvés -souvent parce que leur carcasse a été mangée par des rapaces- ne sont pas indemnisés.

En outre, l'indemnisation « pleine et entière » ne visant que les animaux victimes de prédateurs dont le suivi et la conservation sont assurés par l'Etat, elle couvre moins, ou ne couvre pas, ceux qui ont été dépecés et mangés par d'autres espèces.

Ainsi, les ovins dont il est établi qu'ils ont été attaqués par des chiens errants -dont la différenciation d'avec les loups, en termes d'attaque des troupeaux, est très difficile- relèvent d'un barème d'indemnisation moins favorable que ceux victimes de loups ou d'ours.

De la même façon, les brebis dont les carcasses sont la proie de rapaces, ne sont pas indemnisées. Non seulement leurs éleveurs ne touchent aucune indemnité de la part de l'Etat français, mais en plus, ils perdent également les primes européennes auxquelles ils ont droit.

Il est cependant à souligner que dès lors que la mort d'une brebis, due à une attaque, est reconnue d'origine « invérifiable », l'éleveur bénéficie systématiquement de l'indemnisation « loup ».

Enfin, les indemnités sont versées avec parfois des délais pouvant être très longs. Elles le sont d'autant plus lorsqu'aucun indice probant n'est relevé sur les lieux, comme c'est souvent le cas. C'est, dès lors, à l'éleveur de réaliser en quelque sorte une « avance de trésorerie » à l'Etat en supportant, certes provisoirement, le coût -ou plutôt, la perte de revenu- due à la disparition de certains de ses animaux.

e) Des moyens de protection encore insuffisants ou inadaptés

L'implantation ou le retour des prédateurs incite à la mise en place de mesures de protection des troupeaux domestiques de diverses natures : pose de clôtures pour parquer les troupeaux à l'abri ; surveillance par une présence humaine renforcée, avec l'embauche de bergers ou d'aides bergers ; introduction de chiens de protection dans les troupeaux... Les aides de l'Etat en ce sens sont octroyées dans le cadre de contrats pluriannuels conclus avec les éleveurs.

La présence d'un berger ou d'un aide berger, qui a un statut de salarié, rend obligatoire la mise à disposition d'un logement décent (arrivée d'eau, électricité, toilette ...). De plus, la gestion optimale des estives et alpages au cours de la saison implique la construction de « chalets secondaires », situés dans des secteurs éloignés de la partie basse de l'alpage, où se déploient les troupeaux durant la période estivale (« quartiers d'août »).

Pourtant, aucun financement n'est prévu pour ces chalets de bergers, ou bien selon des conditions d'attribution ne permettant pas de les utiliser aux fins prioritaires de protection contre les prédateurs, ce qui nuit à la cohérence des politiques publiques mises en oeuvre dans ce cadre. Dès lors, l'objectif -parfaitement légitime au demeurant- d'un renforcement du gardiennage comme moyen de prévention devient difficile à atteindre, faute de pouvoir proposer aux candidats bergers les locaux nécessaires à leur logement.

f) Des éleveurs et des bergers désemparés

Quels que soient les massifs visités et les prédateurs mis en cause, vos rapporteurs ont recueilli des témoignages d'éleveurs et de bergers angoissés, désemparés, voire désespérés par l'ampleur du problème.

L'hostilité des éleveurs vis-à-vis des prédateurs a plusieurs causes : le lien affectif qui les unit à leur troupeau ; le sentiment profond de ne pas être compris par les pouvoirs publics et une partie de l'opinion publique ; enfin, la conviction d'une véritable régression dès l'instant où leurs ancêtres s'étaient débarrassés des prédateurs.

Est constamment mis en avant un sentiment tout à la fois de peur à l'encontre d'un ennemi invisible les maintenant perpétuellement dans un état d'angoisse et de vigilance, mais aussi de colère et d'écoeurement face à l'ampleur des dégâts occasionnés et au manque d'écoute de l'administration.

Beaucoup de ces éleveurs et bergers ont exprimé, parfois en des termes violents, leur « raz le bol » de cette situation. Le témoignage suivant, exposé à vos rapporteurs lors de l'un de leurs déplacements par un éleveur des Alpes-Maritimes, parle de lui-même.

LE TÉMOIGNAGE DE MME ISABELLE FEYNEROL, ÉLEVEUR DANS LES ALPES-MARITIMES « Logiquement, nous avons tous ri, enfants, de la peur du loup. Nous avons été à l'école pour acquérir des bases et vivre dignement de notre métier. Le septième art, avec Kevin Costner dans Danse avec les loups, et avec L'ours de Jean-Jacques Annaud, nous a épris. Nous vivons auprès de tous les utilisateurs des espaces agricoles privés, communaux, des randonneurs, tantôt scientifiques, tantôt bucoliques, des amoureux de la nature, des chasseurs, des soigneurs, des sportifs, des débroussailleurs, des pâtres, des agriculteurs, et notre acuité n'a cessé de s'aiguiser sur notre environnement et ses grands équilibres. Une révolution éclate vers les années 90. Celui qui avait disparu de nos paysages colonise l'arc alpin et propage la terreur dans le milieu pastoral, complètement vulnérable. Ailleurs, grosses polémiques entre chiens et loups, entre pro et contre. Mes collègues, dans le Mercantour, assaillis, écrivent, manifestent, c'est insupportable. Les actions des groupes professionnels entre 1993 et 2002 sont multiples. L'incompatibilité entre présence du loup et maintien d'un pastoralisme durable est réaffirmée. En 1999, le rapport de mission parlementaire conclut que le loup doit être exclu des zones d'élevage. En 2001, une rencontre européenne demande la renégociation de la Convention de Berne et aboutira à la création de l'association européenne de défense du pastoralisme contre les prédateurs. J'habite à l'opposé du département, à 40 km au nord de Cannes et à partir de 2002, je subis six attaques, et là, de fait, je me suis ouverte à la complexité ! 5 novembre 2002, création de la commission d'enquête parlementaire sur les conditions de la présence du loup en France. Serait-ce possible alors ? 19 structures intervenantes, pour quatre années de recherche sur les systèmes d'élevage en montagne méditerranéenne confrontés à la prédation, c'est le séminaire d'Aix-en-provence (15 et 16 juin 2006). Pendant ces quatre années, il y a péril en la demeure. J'ai opté pour l'adaptation. Afin de tout mettre en oeuvre pour protéger mes animaux, je signe la mesure, et les pouvoirs publics nous aident ... ou achètent notre silence ... ? Et pour dormir, je compte les moutons. Merci Marie et Mathieu de m'aider pour construire quatre parcs de nuit, merci Benoît de m'aider à faire héliporter ma cabane sur la crête du Thiey, mon estive, et merci l'ONCFS, pour les expertises de cadavres et constats de charognes. Je suis dévorée par le besoin de COMPREHENSION, je lis tout ce que je peux trouver à ce sujet. La fascination du loup est énorme, elle fait couler de l'encre et les publicitaires l'utilisent. J'enrage de mon impuissance quand je constate les dégâts par temps de brouillard l'hiver, par pleine lune les nuits d'été, par Mistral qui m'empêche d'entendre mes cloches et quand mon troupeau se divise, dans des zones boisées. C'est comme l'épée de Damoclès. Il y a un habitat sur la montagne du Cheiron, la vallée derrière. Tous les éleveurs y sont passés, tous ont connu ces paniques inouïes de troupeau (je pense au Silence des agneaux). Ma vie n'est pas du cinéma. Mes contraintes se sont multipliées, je dois réagir à la désorganisation, je dois m'en sortir. Bien qu'ayant mon permis de chasser, devrais-je apprendre à tirer un loup si la pression due à la progression de 20 % par an de la population de canis lupus m'y obligeait ? C'est qui, qui doit faire les frais ? Si un jour, cher Monsieur le sénateur, nous parvenons à transmettre ceci, sans aucun sarcasme autour ; Si le sapere aude de Kant (« aie le courage de raisonner par ton propre entendement »), la devise des Lumières, peut tenir en éveil notre assemblée ; S'il vous plait de nous reconnaître une place utile dans notre société ; Communiquerons nous avec tous les arts, pour montrer notre détermination, notre engagement, notre rusticité pour résister à tout, notre instinct de conservation, et penser parallèlement à notre force, que nous accumulons pour relancer l'élevage ovin ? Contre-attaquerons-nous chaque mauvais exemple, les caricatures folkloriques, les humiliations faites à ce métier, avec autant d'art ? Pour cette nouvelle rentrée, vous avez battu la campagne et vu ceux qui l'entretiennent, et vous avez mesuré les investissements humains colossaux qui ont été mis en oeuvre pour survivre en zone défavorisée. On ne badine pas avec la sueur de nos prédécesseurs. On regarde chaque muret, on sait ce qu'un lopin de terre a coûté, on se souvient de tous ces cailloux à ramasser et de tous ces canaux à entretenir pour que coule l'eau et la vie. « Aussi peu nombreux sont ceux qui ont réussi à se dégager de la minorité par un travail de transformation opéré sur leur propre esprit et à faire tout de même un parcours assuré » (dixit Kant). Alors si une résonance de notre entrevue du 25 juillet dernier peut se réaliser, si ma raison de vivre vous a convaincus, je resterai bergère et libre de mes pensées sur un loup qui n'est pas plus à protéger que chacun de nous ».